Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SODIPAN Société en Commandite par Actions
/
SODIPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODIPAN
SODIPAN Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1400191
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2017

Présentation de la marque SODIPAN

Déposée le 24 mars 1987 par la société SODIPAN Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODIPAN »

Le déposant est la société SODIPAN Société en Commandite par Actions domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2328606) - 76800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2328606) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODIPAN est expirée depuis le 24 mars 2017.

SODIPAN Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : GEMO , GEMO


SODIPAN Société en Commandite par Actions - Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2328606) - 76800 - France


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2328606) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2082256 - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328606 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 12 août 1996 - Changement de dénomination n°204930 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203972 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.